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a) Relevé Intracom (papier)
b) e-TVA - Relevé Intracom - Unique


a) Relevé Intracom (papier)

Par Impressions comptables → Intracom, vous imprimez ou visualisez le listing des opérations intra-communautaire.

Au niveau de l’impression proprement dite, il vous suffit de choisir l’exercice auquel se rapporte le relevé intracommunautaire ainsi que la périodicité (mensuelle, trimestrielle, annuelle), ainsi que la devise.

Vous cliquez ensuite sur l'icône "Prévisualiser [F9]" afin d'imprimer le listing.

Le relevé papier imprimé via l'Accounting System est uniquement imprimé à titre informatif et ne doit pas être envoyé à l'Administration. Pour les personnes qui ont une dérogation (pas d'Internet) afin d'envoyer le relevé par courrier, seul le formulaire obtenu par l'Administration peut être complété et envoyé.


b) e-TVA - Relevé Intracom - Unique

Avant de procéder à l’envoi de la déclaration, il y a lieu de vérifier que les coordonnées, de la société du déclarant, sont bien indiquées au niveau de l’écran d’enregistrement de la licence (Menu « ? » « Enregistrement de la licence) ainsi qu’au niveau de l’écran de paramétrage de la société (Menu « Système » « Maintenance » « Paramétrage »).

Les zones nom, adresse, code postal, localité, pays, numéro de TVA, numéro de téléphone et E-mail doivent absolument être correctement remplies.

Il y a également lieu de vérifier les paramètres régionaux de l’ordinateur via le menu « Démarrer » « Panneau de configuration » « Options régionales et linguistiques » :
Symbole décimal : un point
Symbole de groupement des chiffres : un espace
Format de l’heure : HH :mm :ss
Format de date courte : jj/MM/aaaa

  1. Dans l’Accounting System
  1. Paramétrisation du relevé Intracom
  1. Entrer dans l’Accounting System et sélectionner le dossier adéquat ;
  2. Entrer dans le menu « Outils » « Etat des dossiers » « Etat d’avancement des travaux » ;
  3. Sélectionner l’exercice et cliquer sur l’icône « Calculer [F2] » ;
  4. Dans la zone « Intracom – Périodicité », indiquer le bon paramètre (mensuelle, trimestrielle ou annuelle);
  5. Cliquer sur l’icône « Enregistrer [PageDown] ».

Cette paramétrisation ne se fait qu’une fois par exercice dans chaque dossier et reste valable pour l’envoi des prochains relevés Intracom de cet exercice.

La case correspondante à la période d’envoi du relevé doit être de couleur « orange » (travail encore à réaliser). Les cases correspondantes aux relevés des exercices précédents doivent être de couleur « verte » (tâche réalisée).

  1. Génération du fichier Intervat « .IC »
  1. Entrer dans le menu « Impressions Comptables » « Intracom » ;
  2. Choisir l’exercice et la périodicité (mensuelle, trimestrielle ou annuelle) ;
  3. Cocher la case « Fichier Intervat » ;
  4. Cliquer sur l’icône « Prévisualiser [F9].

Lors de la prévisualisation, un fichier « RELEVEUNIBE…_....IC » (Relevé Unique BE + n° de TVA + date de création du fichier) se génère dans le répertoire PVJL/EXPORTTVA. Imprimer le relevé et sortir de l’écran de prévisualisation.

Vous avez également la possibilité, après avoir généré le fichier IC, de vérifier via l’icône « Contrôler [Shift F2] que les paramètres du relevé sont corrects.

Si vous devez envoyer plusieurs relevés Intracom et que vous ne possédez pas Time System, il y a lieu de suivre ces instructions pour chaque envoi de relevé. Si vous possédez Time System, il y a lieu de suivre la procédure de « Relevé Intracom – Multiple ».

  1. INTERVAT

Au préalable, avoir un certificat valable pour accéder aux fonctions Intervat (par exemple : le lecteur de carte d’identité).
Le site ne fonctionne, pour l’instant, qu’avec « Microsoft Internet Explorer ».

  1. Introduire votre carte d’identité dans le lecteur d’ID ;
  2. Entrer dans le site du Ministère des finances (icône « .be ») ;
  3. Cliquer sur le lien « INTERVAT » ;
  4. Cliquer sur « Authentification par carte d’identité électronique » ;
  5. Cliquer sur le bouton « LOGIN ».

A la première entrée de la journée, un écran d’identification numérique apparaît.
Sélectionner l’identifiant et introduire le code PIN.

La déclaration unique ou manuelle

  1. Cliquer sur le lien « par écrans » au niveau de « vos relevés intracommunautaires » ;
  2. Cliquer sur « Ouvrir » ;
  3. Sélectionner dans « Type d’envoi » : « Relevé intracommunautaire » ;
  4. Cliquer sur le bouton « Parcourir… » afin de sélectionner le fichier « .IC » du relevé intracommunautaire unique, à envoyer, dans le répertoire PVJL/EXPORTTVA ;
  5. Cliquer sur le bouton « OUVRIR » ;
  6. Vérifier les renseignements repris sur le relevé ;
  7. Une fois la vérification terminée, remplir les champs obligatoires dans la zone « VALIDATION ET SIGNATURE » et cliquer sur le bouton « ENVOYER » ;
  8. Suivre les instructions reprisent à l’écran afin d’enregistrer/imprimer votre accusé de réception de la déclaration TVA qui vient d’être envoyée.

  1. Validation de l’envoi du relevé Intracom dans l’Accounting System
  • Entrer dans le menu « Système » « Etat des dossiers » « Etat d’avancement des travaux » ;
  • Sélectionner le bon exercice ;
  • Au niveau du relevé Intracom, double-cliquer sur la case « orange » de la période adéquate afin de la valider (statut « vert »)

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