a) Déclaration TVA (papier)
b) e-TVA Déclaration TVA - Unique

2. Modèle contrôles
Le programme réalise quatorze contrôles différents au niveau des montants inscrits dans les grilles de la déclaration TVA. Il est possible d’imprimer ou de visualiser cette page de contrôle.

3. Modèle décompte
Le programme propose un modèle de décompte et reprend le solde de la période de déclaration ainsi que les différents acomptes versés. Ce décompte est à conserver par le déclarant et ne peut être renvoyé au contrôle TVA.

4. Modèle détail
Le programme permet de visualiser ou d’imprimer le détail des montants qui figurent dans la déclaration TVA case par case.

Le programme donne encore la possibilité de choisir la devise et la langue de la déclaration TVA.

En « Informations complémentaires », vous pouvez si nécessaire, cocher les cases de demande de restitution et demande de formules de paiement. Il y a également lieu de mentionner le nom et la qualité du signataire, ainsi que l'adresse électronique.

En ce qui concerne la date, le programme propose par défaut la date du jour de l’impression de la déclaration, mais celle-ci peut être modifiée.

La déclaration papier imprimeé via l'Accounting System est uniquement imprimée à titre informatif et ne doit pas être envoyée à l'Administration. Pour les personnes qui ont une dérogation (pas d'Internet) afin d'envoyer la déclaratoin par courrier, seul le formulaire obtenu par l'Administration peut être complété et envoyé.

b) e-TVA - Unique

Avant de procéder à l’envoi de la déclaration, il y a lieu de vérifier que les coordonnées, de la société du déclarant, sont bien indiquées au niveau de l’écran d’enregistrement de la licence.
Les zones nom, adresse, code postal, localité, pays et numéro de TVA doivent absolument être correctement remplies.
La vérification se fait dans l’Accounting System via le menu « Système » « Maintenance » « Licence ».

Il y a également lieu de vérifier les paramètres régionaux de l’ordinateur via le menu « Démarrer » « Panneau de configuration » « Options régionales et linguistiques » :
Symbole décimal : un point
Symbole de groupement des chiffres : un espace
Format de l’heure : HH :mm :ss
Format de date courte : jj/MM/aaaa

1. Dans l’Accounting System

1. Paramétrisation de la TVA

• Entrer dans l’Accounting System et sélectionner le dossier adéquat ;
• Entrer dans le menu « Outils » « Etat des dossiers » « Etat d’avancement des travaux » ;
• Sélectionner l’exercice et cliquer sur l’icône « Calculer [F2] » ;
• Dans la zone « TVA – Périodicité », indiquer le bon paramètre (mensuelle, trimestrielle, …) ;
• Cliquer sur l’icône « Enregistrer [PageDown] ».

Cette paramétrisation ne se fait qu’une fois par exercice dans chaque dossier et reste valable pour l’envoi des prochaines déclarations TVA de cet exercice.

La case correspondante à la période d’envoi de la déclaration TVA doit être de couleur « orange » (travail encore à réaliser). Les cases correspondantes aux déclarations des périodes précédentes doivent être de couleur « verte » (tâche réalisée).

2. Génération du fichier « .XML »

• Entrer dans le menu « Impressions Comptables » « Déclaration TVA » ;
• Indiquer les bons paramètres nécessaires à l’envoi de la déclaration ;
• Cocher la case « Fichier XML – Déclaration Unique » ;
• Cliquer sur l’icône « Prévisualiser [F9].

Lors de la prévisualisation, un fichier « DECLUNIBE…_....XML » (Déclaration Unique BE + n° de TVA + date de création du fichier) se génère dans le répertoire PVJL/EXPORTTVA. Imprimer la déclaration et sortir de l’écran de prévisualisation.

Si vous devez envoyer plusieurs déclarations TVA et que vous ne possédez pas Time System, il y a lieu de suivre ces instructions pour chaque envoi de déclaration. Si vous possédez Time System, il y a lieu de suivre la procédure de « Déclaration TVA – Multiple ».

2. INTERVAT

Au préalable, avoir un certificat valable pour accéder aux fonctions Intervat (par exemple : le lecteur de carte d’identité).
Le site ne fonctionne, pour l’instant, qu’avec « Microsoft Internet Explorer ».

• Introduire votre carte d’identité dans le lecteur d’ID ;
• Entrer dans le site du Ministère des finances (icône « .be ») ;
• Cliquer sur le lien « INTERVAT » ;
• Cliquer sur « Authentification par carte d’identité électronique » ;
• Cliquer sur le bouton « LOGIN ».

A la première entrée de la journée, un écran d’identification numérique apparaît.
Sélectionner l’identifiant et introduire le code PIN.

1. La déclaration manuelle

Cliquer sur le lien « DECLARATION MANUELLE » à gauche de l’écran ; Cliquer sur « Ouvrir » ; Cliquer sur le bouton « Parcourir… » afin de sélectionner le fichier « .XML » de la déclaration TVA unique, à envoyer, dans le répertoire PVJL/EXPORTTVA ; Cliquer sur le bouton « OUVRIR » (ceci peut prendre plusieurs minutes) ; Vérifier les renseignements repris sur la déclaration. Une fois la vérification terminée, remplir les champs obligatoires dans le Cadre VIII de la déclaration et cliquer sur le bouton « ENVOYER » ; Suivre les instructions reprisent à l’écran afin d’enregistrer/imprimer votre accusé de réception de la déclaration TVA qui vient d’être envoyée.

3. Validation de l’envoi de la déclaration TVA dans l’Accounting System

• Entrer dans le menu « Outils » « Etat des dossiers » « Etat d’avancement des travaux » ;
• Sélectionner le bon exercice ;
• Au niveau de la déclaration TVA, double-cliquer sur la case « orange » de la période adéquate afin de la valider (statut « vert »).